Les naturalisations en France

Naturalisations au Luxembourg || Naturalisations en France || Naturalisations en Belgique

INDIVIDUS

46368

PÉRIODE DE RECHERCHE

1904›1961

Ce fichier contient les naturalisations, les réintégrations, les admissions et les retraits de 1940 à 1944. Il contient aussi la liste des enfants mineurs mentionnés dans les actes dont leurs parents ont bénéficié.

Présentation

Saisie faite par Nicole Chardonnier

La base de données des naturalisations comporte plusieurs milliers d'individus recensés.

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N°	Nom Prénom	Naissance			Domicile			Naturalisation			Retrait de la nationalité
N°	Nom Prénom	Date	Commune	Pays	Commune	Dpt	Pays	Date	N° Decret	Type	Date	Type
1	TORTELLI Ange	05/06/1910	Marseille	France		Bouches-du-Rhône			103811 X 40	Loi du 10 août 1927, art. 3	20/03/1942	Retrait de la nationalité française
2	TORTELLI Dominique	05/04/1888	Castelcovati	Italie	Grasse	Alpes-Maritimes		03/05/1931	4947-31
3	TORTELLI Filiberto Raphaël Carmel	1890-07-23	Carrara	Italie		Bouches-du-Rhône		05/11/1927	22408 X 27	décret	24/04/1943	Retrait de la nationalité française

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