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Les naturalisations en France
INDIVIDUS46368 |
PÉRIODE DE RECHERCHE1904›1961 |
Ce fichier contient les naturalisations, les réintégrations, les admissions et les retraits de 1940 à 1944. Il contient aussi la liste des enfants mineurs mentionnés dans les actes dont leurs parents ont bénéficié.
Saisie faite par Nicole Chardonnier
La base de données des naturalisations comporte plusieurs milliers d'individus recensés.
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Résultats
Nous avons trouvé 6 dossiers correspondant à votre recherche
Page 1 / 1
| N° | Nom Prénom | Naissance | Domicile | Naturalisation | Retrait de la nationalité | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Date | Commune | Pays | Commune | Dpt | Pays | Date | N° Decret | Type | Date | Type | ||
| 1 | NOVOA | 09 08 1900 | Valdefuentes | Espagne | 21/03/1952 | Naturalisation | ||||||
| 2 | NOVOA Aurelio | 02 12 1893 | Almanza | Espagne | 21/03/1952 | Naturalisation | ||||||
| 3 | NOVOA Carmen | 29 10 1941 | Toulouse | France | 21/03/1952 | Sont susceptibles dêtre saisis par leffet collectif attaché à lacquisition par leurs parents de la nationalité française | ||||||
| 4 | NOVOA Germaine | 19 01 1939 | Lespinasse | France | 21/03/1952 | Sont susceptibles dêtre saisis par leffet collectif attaché à lacquisition par leurs parents de la nationalité française | ||||||
| 5 | NOVOA Maria | 13 02 1937 | Lespinasse | France | 21/03/1952 | Sont susceptibles dêtre saisis par leffet collectif attaché à lacquisition par leurs parents de la nationalité française | ||||||
| 6 | NOVOA Victoria | 29 10 1932 | Lespinasse | France | 21/03/1952 | Sont susceptibles dêtre saisis par leffet collectif attaché à lacquisition par leurs parents de la nationalité française | ||||||
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